EXCESS
Présentation de la marque EXCESS
Déposée le 15 février 1995 par monsieur VIGIER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 15 février 2005.
VIGIER Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37
Inscription le 13 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°490795 - Publication au BOPI 2009-02-13
Demande de renouvellement le 14 octobre 2008 n°2387142 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13